Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GASTON DUGAS
Numéro de dépôt :
1056003
Date de dépôt :
19/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque GASTON DUGAS
Déposée le 19 juin 1978 par MAISON BRIAND & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « GASTON DUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GASTON DUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GASTON DUGAS est expirée depuis le 19 juin 1988.
MAISON BRIAND & Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004